Qu’est-ce que la pyramide de Kelsen ?

La pyramide de Kelsen ou la Théorie pure du droit compte parmi les lois les plus populaires du droit moderne. Elle désigne la pyramide des normes dont chaque norme doit nécessairement se conformer à la norme supérieure. Cette théorie est fondée sur deux exigences que sont la validité et la conformité. Elle est l’œuvre du juriste Hans Kelsen. Comment la comprendre ? Quelle est son utilité ? Comment fonctionne-t-elle ? Quels sont les contrôles de la hiérarchie des normes ? Réponse ici.

Définition de la pyramide de Kelsen

Pour comprendre facilement la pyramide de Kelsen, il faut se référer au système juridique d’un État de Droit. En effet, elle désigne la théorie qui détermine l’importance de la hiérarchie de l’ensemble des normes qui régissent un État. Il s’agit des Décrets, des Lois et des Décisions de justice qui garantissent la cohérence et l’impartialité.

Liée désormais à la hiérarchie des normes, la pyramide de Kelsen est basée sur le principe selon lequel une norme juridique inférieure doit obligatoirement respecter celle qui lui est supérieure. Elle intervient très souvent dans le cadre d’un contentieux juridique pour déterminer la hiérarchie entre deux normes.

Son fondateur Hans Kelsen est aussi à l’origine de la théorie dite normativisme. Selon lui, le système juridique d’un État est hiérarchisé et structuré selon l’ordre suivant :

• constitution et bloc de constitutionnalité ;
• bloc de conventionalité ;
• bloc de légalité ;
• et bloc règlementaire.

Il est important de savoir que la hiérarchie des normes en droit français se base sur ces quatre blocs pour fonctionner, d’où l’importance de les cerner en détail.

Quel est le contenu de la pyramide de Kelsen ?

Le schéma de la pyramide de Kelsen et de la hiérarchie des normes montre quatre blocs. Les voici :

 Premier bloc : bloc de constitutionnalité

Le bloc de constitutionnalité désigne l’ensemble de normes juridiques à valeur constitutionnelle. Il regroupe tous les textes constitutionnels appelés « normes à valeur constitutionnelles ». Dans l’ordre établi par la pyramide de Kelsen, il occupe la première place. Il est composé de :

• la Constitution française du 4 octobre 1958 qui comprend un Préambule et 89 articles ;
• le Préambule de la Constitution de 1946 qui fait référence aux textes tels que la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, les principes politiques économiques et sociaux, les principes fondamentaux reconnus par les lois de la république surnommés ;
• la Charte de l’environnement de 2004 ;
• la jurisprudence du Conseil constitutionnelqui contient les principes à valeur constitutionnelle.

Deuxième bloc : le Bloc de conventionalité

Le Bloc de conventionalité regroupe tous les textes internationaux et du Droit de l’Union européenne. Ainsi, nous avons :

• les traités internationaux, dont la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;
• le Droit de l’Union européenne.

Selon le Conseil d’État et la Cour de cassation, le bloc de constitutionnalité prime sur le bloc de conventionalité.

Troisième bloc : le Bloc de la légalité

Le Bloc de légalité comprend les normes suivantes :

• les lois organiques ;
• les lois ordinaires ;
• les lois référendaires ;
• les Ordonnances de l’article 38 de la Constitution ;
• les décisions de l’article 16 de la Constitution.

Selon la pyramide de Kelsen, le droit de l’Union européenne est supérieur aux lois qui composent le bloc de légalité.

Quatrième bloc : le Bloc règlementaire

Le bloc règlementaire est constitué du règlement autonome et du règlement d’application. Ces derniers émanent des textes juridiques conformes à l’article 37 de la Constitution. Le bloc comprend les décrets et les arrêtés.

Les contrôles de la pyramide de Kelsen et de la hiérarchie des normes

La pyramide de Kelsen et la hiérarchie des normes sont contrôlées à trois niveaux. Le premier contrôle est effectué par le conseil juridictionnel qui est chargé de s’assurer que les normes inférieures (les textes internationaux, les lois et les règlements) respectent la constitution.

Le deuxième contrôle est effectué par la Cour de cassation et le Conseil d’État. Leur mission est de vérifier si la loi est en conformité avec les traités régulièrement ratifiés.

Le dernier contrôle est du ressort du Conseil d’État. Ce dernier est chargé de s’assurer que les règlements sont conformes aux lois en vigueur.

Alexandre Hounkpevi